Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPAMAR
M. dominique GARAND

Numéro de dépôt :
3992413
Date de dépôt :
23/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2023
SUPAMAR de dominique GARAND

Présentation de la marque SUPAMAR

Déposée par voie électronique le 23 mars 2013 par monsieur dominique GARAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPAMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur dominique GARAND domicilié(e) 96 rue des vignobles - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique GARAND domicilié(e) 96 rue des vignobles - 78400 - CHATOU - France.

La marque SUPAMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPAMAR est expirée depuis le 23 mars 2023.

dominique GARAND a également déposé les autres marques suivantes : OCTOPUSSY


M. dominique GARAND - 96 rue des vignobles - 78400 - CHATOU - France


M. dominique GARAND - 96 rue des vignobles - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Constructions métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.